DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Moncel Oxygene est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site ou détient les droits d’usage y afférents. Les éléments accessibles sur le site, notamment les photographies, textes, images, icônes et logos sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle dont Moncel Oxygeneest titulaire ou sur lesquels elle détient les droits d’usage. Vous ne pouvez en aucun cas reproduire, copier, modifier, utiliser sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de manière que ce soit tout ou partie du site sans l’autorisation écrite au préalable de Moncel Oxygene. L’exploitation non préalablement autorisée par Moncel Oxygene à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.