Délibérations – Moncel-lès-Lunéville

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Délibérations – Moncel-lès-Lunéville

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Retrouvez les délibérations, arrêtés et actes d’urbanisme depuis le 01 juillet 2022 sur le panneau d’affichage

FILTRES

Conseil municipal du 20 juin 2022

Institution & Vie Politique,

20/06/2022

Conseil municipal du 02 mai 2022

Domaine et Patrimoine,

02/05/2022

Conseil municipal du 26 avril 2022

Commande Publique,

Fiscalité,

26/04/2022

Conseil municipal du 29 mars 2022

Budget Commune,

Commande Publique,

Délibérations,

Fiscalité,

Subventions,

29/03/22

Conseil municipal du 22 février 2022

Budget Commune,

Commande Publique,

Domaine et Patrimoine,

Eau ( Budget & fiscalité),

22/02/22

Conseil municipal du 17 janvier 2022

Budget Commune,

Cantine & Garderie,

Divers,

Domaine et Patrimoine,

Eau ( Budget & fiscalité),

Environnement,

Subventions,

17/01/2022

Conseil municipal du 01 décembre 2021

Budget Commune,

Commande Publique,

Divers,

Eau ( Budget & fiscalité),

Eau (DSP),

Fonction Publique,

01/12/2021

Conseil municipal du 25 octobre 2021

Commande Publique,

Eau ( Budget & fiscalité),

Eau (DSP),

Politique de la ville,

Subventions,

25/10/2021

Conseil municipal du 05 octobre 2021

Commande Publique,

05/10/2021

Conseil municipal du 07 septembre 2021

Cantine & Garderie,

Commande Publique,

Divers,

Domaine et Patrimoine,

Environnement,

Institution & Vie Politique,

Subventions,

07/09/2021

Conseil municipal du 28 juin 2021

Eau ( Budget & fiscalité),

Environnement,

Fiscalité,

28/06/2021

Conseil municipal du 25 mai 2021

Domaine et Patrimoine,

25/05/2021

Conseil municipal du 27 avril 2021

Divers,

Domaine et Patrimoine,

Fiscalité,

27/04/2021

Conseil municipal du 06 avril 2021

Budget Commune,

Domaine et Patrimoine,

Eau ( Budget & fiscalité),

Fiscalité,

Fonction Publique,

Institution & Vie Politique,

Subventions,

06/04/2021

Conseil municipal du 23 mars 2021

Domaine et Patrimoine,

23/03/2021

Conseil municipal du 18 février 2021

Budget Commune,

Commande Publique,

Domaine et Patrimoine,

Eau ( Budget & fiscalité),

18/02/2021

Conseil municipal du 03 février 2021

Subventions,

03/02/2021

Conseil municipal du 19 janvier 2021

Budget Commune,

Eau ( Budget & fiscalité),

Fonction Publique,

Subventions,

19/01/2020

Conseil municipal du 16 décembre 2020

Commande Publique,

Divers,

Domaine et Patrimoine,

Eau ( Budget & fiscalité),

Fonction Publique,

Politique de la ville,

16/12/2020

Conseil municipal du 03 novembre 2020

Budget Commune,

Eau ( Budget & fiscalité),

Fonction Publique,

Institution & Vie Politique,

Politique de la ville,

03/11/2020

Conseil municipal du 28 septembre 2020

Commande Publique,

Domaine et Patrimoine,

Eau ( Budget & fiscalité),

Institution & Vie Politique,

28/09/2020

Conseil municipal du 27 juillet 2020

Commande Publique,

Divers,

Domaine et Patrimoine,

Eau ( Budget & fiscalité),

Institution & Vie Politique,

Subventions,

27/07/2020

Conseil municipal du 07 juillet 2020

Budget Commune,

Cantine & Garderie,

Commande Publique,

Divers,

Eau (DSP),

Fiscalité,

Fonction Publique,

Politique de la ville,

07/07/2020

Conseil municipal du 16 juin 2020

Fiscalité,

Institution & Vie Politique,

16/06/2020

Conseil municipal du 28 mai 2020

Institution & Vie Politique,

28/05/2020

Conseil municipal du 10 février 2020

Budget Commune,

Commande Publique,

Eau ( Budget & fiscalité),

10/02/2020

Conseil municipal du 16 décembre 2019

Budget Commune,

Divers,

Domaine et Patrimoine,

Fonction Publique,

16/12/2019

Conseil municipal du 18 novembre 2019

Budget Commune,

Commande Publique,

Divers,

Eau (DSP),

Fonction Publique,

Subventions,

Urbanisme,

18/11/2019

Conseil municipal du 09 septembre 2019

Divers,

Domaine et Patrimoine,

Eau ( Budget & fiscalité),

Fonction Publique,

09/09/2019

Conseil municipal du 02 juillet 2019

Budget Commune,

Cantine & Garderie,

Commande Publique,

Divers,

Domaine et Patrimoine,

Eau (DSP),

02/07/2019

Conseil Municipal 06 juin 2019

Domaine et Patrimoine,

Eau ( Budget & fiscalité),

Eau (DSP),

06/06/2019

Conseil municipal du 06 mai 2019

Domaine et Patrimoine,

Politique de la ville,

Subventions,

06/05/2019

Conseil municipal du 04 avril 2019

Eau ( Budget & fiscalité),

Fiscalité,

04/04/2019

Conseil municipal du 04 mars 2019

Budget Commune,

Eau ( Budget & fiscalité),

04/03/2019

Conseil municipal du 04 février 2019

Eau ( Budget & fiscalité),

04/02/0219

Conseil municipal du 21 janvier 2019

Budget Commune,

Eau ( Budget & fiscalité),

Fonction Publique,

21/01/2019